Skip to content

Frais de notaire, comment se décomposent-ils?

Quand vous vendez ou achetez un immobilier, l’intervention du notaire est vraiment indispensable. Dans ce mini-guide, vous découvrez un petit rappel sur le notaire et la décomposition de ses frais divers.

Un petit mot sur les frais de notaire

Le mot « frais de notaire » est souvent mal interprété. En vérité, si ce mot désigne bien les montants d’argent payés par le client pour l’intervention notariée, il indique la partie de droit du notaire. Ces dépenses incluent également des impôts et redevances perçus par le notaire, mais transférés à la Nation.

Voici comment ces frais se décomposent : ils incluent les taxes et impôts décaissés au Trésor public, les dépenses et frais complémentaires, et les émoluments.
Les droits perçus par le notaire et versés de nouveau à l’État changent en fonction de la nature de la réalisation et celle du bien.

Commission de notaire dans l’immobilier ancien et neuf

Pour l’immobilier ancien, les commissions de notaire sont notamment formées des taxes transférées à l’État. Les taxes payées dans la vente d’une propriété immobilière ancienne sont plus dominantes que dans la vente d’une propriété neuve.

Au total, la commission de notaire dans le vieil immobilier englobe : les prélèvements de mutation, les émoluments et les frais complémentaires du notaire, ces taxes donnent le total des frais de notaire à peu près dans le 8 % du prix d’achat de l’immobilier.

Les immobiliers neufs sont déjà présentés à une TVA immobilière. Les nouveaux logements tirent avantage de frais de notaire petit par rapport à l’ancien. Pour l’immobilier neuf, le prélèvement ne concerne qu’un impôt, c’est l’impôt départemental.

L’achat d’une propriété neuve occasionne alors les frais de notaire qui s’élèvent à peu près le 3 % du montant d’achat.

La décomposition du frais de notaire

Pour faire un calcul des frais de notaire précis, il faut tenir compte de :

  • Les frais divers
  • Les droits de mutation
  • Les émoluments proportionnels du notaire
  • Les émoluments de formalités
  • Les droits de la dépense de sécurité immobilière